En vigueur à compter du 22/04/2020.
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs du site ma-biblio.com les présentes mentions légales. La connexion et la navigation sur le site Ma Biblio par l’utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
L'édition du site ma-biblio.com est assurée par Florian Mathevon à titre personnel et sans but lucratif, adresse e-mail : utiliser le formulaire de contact présent sur la page d'accueil.
Le Responsable de la publication est Florian Mathevon.
L'hébergeur du site Ma Biblio est la SAS OVH, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services le site ma-biblio.com ne saurait être tenu responsable.
Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site ma-biblio.com, sans autorisation de l’éditeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
Non je déconne... Vous pouvez absolument réutiliser toute ou partie de mon site.